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Il distretto è stato il primo livello di suddivisione del dipartimento francese dal 1790 al 1795. Nell'organizzazione del territorio proposta da Jean-Dominique Cassini, che mirava a rendere uniforme la struttura organizzativa del territorio francese, il dipartimento poteva essere diviso al massimo in nove distretti,[1] e ogni distretto aveva da tre[2] a trentadue cantoni.[3]
Nella Costituzione francese del 1795 il concetto di distretto scompare,[4][5] ed è sostituito dall'arrondissement il 17 febbraio 1800.
Istituzione dei distretti[modifica | modifica wikitesto]
Il 22 dicembre 1789, l'Assemblea Nazionale Costituente emise un «decreto sulla costituzione delle assemblee primarie e amministrative». Ricevuto con lettere patenti l'assenso reale da Luigi XVI, nel gennaio 1790, il decreto divenne la «legge del 22 dicembre 1789, relativa alla costituzione delle assemblee primarie e delle assemblee amministrative».[6] Il suo preambolo dispone una «nuova divisione del regno» in dipartimenti, sia per la rappresentanza, cioè l'elezione dell'Assemblea legislativa nazionale, sia per l'amministrazione; la suddivisione di ogni dipartimento in distretti; la suddivisione di ogni distretto in «cantoni di circa quattro leghe quadrate (lieues communes de France)» che uniscono uno o più comuni.
Organizzazione[modifica | modifica wikitesto]
Ogni distretto era amministrato da una amministrazione distrettuale di dodici membri eletti dall'assemblea degli elettori del capoluogo del distretto. Sotto il Regime del Terrore, i distretti costituivano un livello importante di organizzazione tra il potere centrale, costituito dal Comitato di Salute Pubblica, e i comuni, poiché le amministrazioni dipartimentali erano generalmente considerate sospette.[7]
Liste des districts par ordre alphabétique des départements[modifica | modifica wikitesto]
Ecco la lista dei distretti in ordine alfabetico dei dipartimenti.[8]:
Note[modifica | modifica wikitesto]
- ^ Ad eccezione dei Vosgi, dove un decimo distretto fu creato in seguito all'annessione del principato di Salm-Salm
- ^ Vedi i distretti di Pont-de-Vaux, Châtillon-les-Dombes, Murat, Château-Renault e Meyrueis et Saint Pierre le Moutier
- ^ Vedi il distretto di Grenoble
- ^ (FR) Marie-Vic Ozouf-Marignier e Nicolas Verdier, Les mutations des circonscriptions territoriales françaises. Crise ou mutation ?, in Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée modernes et contemporaines, vol. 125, n. 2, Open Edition Journals, 2013, DOI:10.4000/mefrim.1462. URL consultato il 7 aprile 2021.'
- ^ (FR) Constitution de la République française. Du 5 Fructidor, an III. Accepteé par le peuple., Paris, Millet - Imprimeur, 1795, p. 9. URL consultato il 7 aprile 2021. Ospitato su https://books.google.com.do.«5.Chaque dèpartement est distribué en cantons, chaque canton en communes. (5.Ogni dipartimento è diviso in cantoni, ogni cantone in comuni.)»
- ^ (FR) Loi du 22 décembre 1789 relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives, su legifrance.gouv.fr, Journal officiel de la République française, 22 dicembre 1789. URL consultato il 7 aprile 2021.
- ^ (FR) Jean-Jacques Chevallier, II, in Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Classic, 9ª ed., Dalloz, 2001 [1952], p. 84, ISBN 978-2-247-08206-3.
- ^ I dipartimenti designati sono quelli che sono stati creati nella Francia metropolitana (tranne Hispaniola) dal 4 marzo 1790, fino al giorno prima della creazione degli arrondissement, il 17 febbraio 1800
- ^ I capoluoghi di distretto citati sono quelli che esistevano alla creazione di ciascuno dei dipartimenti.
- ^ Historique de l'Ain
- ^ Historique de l'Aisne
- ^ Historique de l'Allier
- ^ Historique des Alpes-Maritimes
- ^ Le février 1794, le district de Menton devient le district de Fort-d'Hercule (chef-lieu : Monaco)
- ^ Le août 1790, le dipartimento est réorganisé en 3 districts : le Coiron, Tanargues, le Mézenc
- ^ Historique de l'Ardèche
- ^ Le Bourg-Saint-Andéol n'a jamais été chef-lieu de district
- ^ a b Le district est rattaché au Mézenc
- ^ Le chef-lieu est déplacé à Joyeuse
- ^ a b Le district est rattaché au Coiron
- ^ Historique des Ardennes
- ^ Mézières est le chef-lieu du dipartimento bien qu'elle ne soit pas chef-lieu de district
- ^ Historique de l'Ariège
- ^ Foix et Pamiers ne sont pas chefs-lieux de districts
- ^ Historique de l'Aube
- ^ Historique de l'Aude
- ^ Historique de l'Aveyron
- ^ Historique du Bas-Rhin
- ^ Historique des Alpes-de-Haute-Provence
- ^ Historique des Pyrénées-Atlantiques
- ^ Navarrenx n'a jamais été chef-lieu de district
- ^ Historique des Bouches-du-Rhône
- ^ Le district d'Apt est ensuite rattaché au Vaucluse en 1793
- ^ Historique du Calvados
- ^ Historique du Cantal
- ^ Historique de la Charente
- ^ Historique de la Charente-Maritime
- ^ Historique du Cher
- ^ Historique de la Corrèze
- ^ Historique du dipartimento de la Corse
- ^ Pie-d'Orezza n'a jamais été chef-lieu de district
- ^ Historique de la Côte-d'Or
- ^ Historique des Côtes-d'Armor
- ^ Historique de la Creuse
- ^ Historique des Deux-Sèvres
- ^ Historique de la Dordogne
- ^ La même année que la création des districts, le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan
- ^ Historique du Doubs
- ^ Historique de la Drôme
- ^ Chabeuil ne fut jamais chef-lieu de district
- ^ Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
- ^ Le district d'Orange a ensuite été rattaché au dipartimento des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
- ^ Historique de l'Eure
- ^ Historique d'Eure-et-Loir
- ^ Historique du Finistère
- ^ Historique du Gard
- ^ Historique du Gers
- ^ Historique de la Gironde
- ^ Historique de la Haute-Corse
- ^ Historique de la Haute-Garonne
- ^ Historique de la Haute-Loire
- ^ Transféré à Yssingeaux au moment de la création des arrondissements en 1800.
- ^ Historique de la Haute-Marne
- ^ Historique de la Haute-Saône
- ^ Historique de la Haute-Vienne
- ^ Historique des Hautes-Alpes
- ^ Chorges fut le chef-lieu pendant quelques mois bien qu'il ne fut jamais chef-lieu de district
- ^ Historique des Hautes-Pyrénées
- ^ Historique du Haut-Rhin
- ^ Historique de l'Hérault
- ^ Historique d'Ille-et-Vilaine
- ^ Historique de l'Indre
- ^ Historique d'Indre-et-Loire
- ^ Historique de l'Isère
- ^ Moirans n'a jamais été chef-lieu de district
- ^ Historique du Jura
- ^ Historique des Landes
- ^ Historique de la Corse-du-Sud
- ^ Historique de Loir-et-Cher
- ^ Historique de la Loire
- ^ Feurs n'a jamais été chef-lieu de district
- ^ Historique de la Loire-Atlantique
- ^ Historique du Loiret
- ^ Historique du Lot
- ^ Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
- ^ Historique de Lot-et-Garonne
- ^ Historique de la Lozère
- ^ Historique de la Manche
- ^ Historique de la Marne
- ^ Historique de la Mayenne
- ^ Historique de Maine-et-Loire
- ^ Historique de la Meurthe-et-Moselle
- ^ Historique de la Meuse
- ^ Historique du Mont-Blanc
- ^ Historique du Mont-Terrible
- ^ Historique du Morbihan
- ^ Historique de la Moselle
- ^ Historique de la Nièvre
- ^ Historique du Nord
- ^ Historique de l'Oise
- ^ Historique de l'Orne
- ^ Historique du Pas-de-Calais
- ^ Historique du Puy-de-Dôme
- ^ Historique des Pyrénées-Orientales
- ^ Historique du Rhône
- ^ Historique de Rhône-et-Loire
- ^ Historique de Saône-et-Loire
- ^ Le chef-lieu a été transféré à Marcigny en 1790.
- ^ Historique de la Sarthe
- ^ Historique de la Seine
- ^ Historique de la Seine-Maritime
- ^ Historique de Seine-et-Marne
- ^ Historique de Seine-et-Oise
- ^ Historique de la Somme
- ^ Historique du Tarn
- ^ Historique du Var
- ^ Historique du Vaucluse
- ^ Le district d'Avignon est d'abord rattaché aux Bouches-du-Rhône en 1791 avant de constituer le nouveau dipartimento du Vaucluse en 1793
- ^ Le district de Carpentras est d'abord rattaché à la Drôme en 1791 avant d'intégrer le dipartimento du Vaucluse
- ^ Historique de la Vendée
- ^ Historique de la Vienne
- ^ Historique des Vosges
- ^ Historique de l'Yonne